Documents
Numero |
Intitule |
Date |
Edition |
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Relative à l'approbation du PBN |
10/18 |
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Relative aux lignes directrices pour la fouille et l'évacuation |
10/17 |
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Relative à la liste de vérifications d'une fouille de sûreté d'aéronef |
10/17 |
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Relative aux mesures à prendre lors de la découverte d'un engin explosif suspecte |
10/17 |
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Relative à la formation de sensibilisation en sûreté pour toutes les personnes n'exerçant pas de fonction en relation avec la sûreté et oeuvrant sur les plateformes aéroportuaires de la RDC |
10/17 |
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Relative au port d'armes à feu de munitions à bord des aéronefs civils |
10/17 |
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Relative à l'octroi d'exemptions aux exigences réglementaires |
10/18 |
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Equipements automatiques d'observation météorologiques et leurs emplacements aux aérodromes |
01/19 |
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Méthodes d'observation et de compte rendu de la portée visuelle de piste |
01/19 |
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Relative à la supervision du lâcher de membre d'équipage de cabine par L'AAC/RDC |
04/19 |
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Procédure d'évaluation du manuel de spécification de l'organisme de formation aéronautique |
05/19 |
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Relative à l'évaluation du manuel de formation et de procédures |
05/19 |
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Relative à l'évaluation de système de gestion de la qualité d'OFA |
05/19 |
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Relatif à l'octroi de l'autorisation de sortie à un aéronef basé en RD Congo |
06/19 |
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Relatif à l'octroi de l'autorisation de survol à un aéronef |
06/19 |
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Relative à la validation opérationnelle et approbation des cartes aéronautiques |
03/19 |
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Relatif à l'octroi de l'autorisation de survol et atterrissage à un aéronef |
06/19 |
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Procédures spécifiques pour les services de navigation aérienne |
06/19 |
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Procédure d'exemptions pour des non-conformités aux aérodromes |
09/19 |
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Relative à l'approbation des programmes EVR internationaux |
09/19 |
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Relative à l'approbation des programmes EVR domestiques |
09/19 |
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Relative à l'évaluation d'un dossier de demande d'agrément d'un OFA |
09/19 |
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Relatif aux elements indicatifs pour la methode ACN- PCN |
09/19 |
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Relatif à l'octroi/renouvellement de l'autorisation d'exploitation des services aériens privés |
11/19 |
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Relatif à l'octroi/renouvellement de la licence d'exploitation des services aériens de transport public |
11/19 |
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Relative à l'octroi/renouvellement de l'autorisation de travail aérien occasionnel |
11/19 |
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Relative à l'octroi/renouvellement de l'agrément d'agence de fret aérien |
11/19 |
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Relative à l'octroi de l'autorisation de circulation au dessus du territoire congolais |
11/19 |
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Relative à l'enregistrement et de communication des cas d'impacts d'animaux sur les aéronefs |
11/19 |
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Relative à la supervision des épreuves pratiques des membres d'équipage de conduite par l'autorité de l'aviation civile |
11/19 |
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Relative à l'approbation d'un programme d'entretien d'un aérodrome ou d'une hélistation |
11/19 |
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Instruction opérationnelle relative à l'inspection de l'aire de mouvement de l'aérodrome ouvert à la circulation aérienne publique |
11/19 |
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Relative à l'octroi d'une autorisation de construction d'un aérodrome ou d'une hélistation |
03/20 |
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Relative à l'homologation d'un aérodrome ou d'une hélistation |
03/20 |
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Relative au renouvellement d'homologation d'un aérodrome ou d'une hélistation |
08/20 |
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Relative à l'octroi d'une autorisation de modification d'un aérodrome ou d'une hélistation |
08/20 |
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Relative à l'organisation d'examen par l'AAC/RDC |
11/20 |
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Circulaire opérationnelle relative aux éléments indicatifs complétant les dispositions du RACD 14 Vol I |
11/21 |
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Relative à la certification d'un aérodrome |
11/21 |
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Relative à l'audit et gestion des non-conformités |
11/21 |
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Rélative à la notification des différences |
08/22 |
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Relative à l'élaboration et amendement des textes législatifs, réglementaire et des documents associés de l'aviation civile |
08/22 |
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Relative à la mise en oeuvre des sanctions administratives et pénales à l'encontre des contrevenants |
08/22 |
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Système de gestion de la qualité en AIS-MAP |
10/22 |
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Relative aux conditions d'agrément des concepteurs des procédures de vol aux instruments en RDC |
08/22 |
