Documents
Numero |
Intitule |
Date |
Edition |
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Relatif à l'élaboration de la Liste Minimale d'équipements (LME)/liste de déviation de configuration |
11/16 |
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Relatif à l'élaboration du programme de maintenance |
12/15 |
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Relatif à l'élaboration du manuel du système de gestion de la sécurité |
11/16 |
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Relative à l'obtention du Certificat de Transporteur Aérien |
03/16 |
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Relatif à l'élaboration du Manuel Qualité |
03/16 |
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Relatif à l'élaboration du Manuel de maintenance d'un opérateur d'assistance en escale |
05/16 |
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Relatif à l'élaboration du Manuel Catering d'un opérateur d'assistance en escale |
05/16 |
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Relatif d'élaboration du MOS |
09/16 |
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Relatif à la mise en place d'un système de gestion de sécurité par les prestataires de service |
07/18 |
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Relatif à la rédaction du manuel des opérations sur les marchandises dangereuses / manuel d'exploitation partie A9 exploitant autorisé pour le transport aérien des marchandises dangereuses |
09/18 |
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Relatif à la rédaction du manuel de Formation et de procédure de l'OFA spécification marchandises dangereuses |
09/18 |
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Relative à la Certification des Marchandises Dangereuses |
09/18 |
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Relatif à la conception des aérodromes 1ère Partie : Pistes |
09/22 |
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Relatif au plan d'enlèvement des aéronefs accidentellement immobilisés |
11/18 |
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Relatif à l'élaboration du plan d'urgence sectoriel d'un aérodrome |
11/18 |
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Relatif à la rédaction de Programme de formation Marchandises Dangereuses |
10/18 |
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Relatif au processus d'agrément d'Organisme de Formation Aéronautique (OFA) en RD Congo |
10/18 |
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Relatif à la rédaction du Manuel des opérations sur les Marchandises Dangereuses / Manuel d'exploitation partie A9 - exploitant non transporteur des MD |
10/18 |
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Relatif à la rédaction du rapport d'accidents -incidents liés aux MD |
10/18 |
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Relatif à la sensibilisation des passagers et du public |
10/18 |
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Relatif à l'agrément d'organisme de compétences linguistiques |
10/18 |
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Relatif à la médecine aéronautique de la RD Congo |
10/18 |
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Système de compte rendu des difficultés constatées en service |
11/18 |
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Authentification et état de fonctionnement des pièces d'aéronefs |
11/18 |
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Relatif à l'obtention du Certificat d'Organisme de Maintenance Agréé |
11/18 |
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Relatif à la gestion et à la sécurité de l'aire de trafic |
11/18 |
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Relatif à la planification et élaboration du plan d'urgence d'aérodrome |
11/18 |
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Relatif à la coordination en cas de modifications de l'environnent de l'exploitation aéroportuaire |
11/18 |
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Relatif à la diffusion NOTAM |
12/18 |
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Relatif à la teneur de la publication d information aéronautique |
09/19 |
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Relatif aux éléments à la planification des mesures d'exception |
12/18 |
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Relatif à la sélection de critères applicable aux messages d'observations d'aérodromes |
12/18 |
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Relatif aux observations météorologiques en surface |
12/18 |
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Relatif au contrôle du fonctionnement des équipements météorologiques |
12/18 |
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Relatif aux qualifications, compétences et formation du personnel participant la prestation de services de météorologie aéronautique |
12/18 |
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Relatif à l'installation, remplacement et maintenance des moyens de communication, de navigation et de surveillance |
01/19 |
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Relatif à l'exploitation en condition de faible visibilité |
09/18 |
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Relative au processus de délivrance des licences et qualifications du personnel aéronautique |
02/19 |
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Relatif à l'élaboration du manuel des Procédures de maintenance |
03/19 |
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Relatif à l'élaboration du contrat de maintenance des aréonefs |
05/19 |
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Relatif à l'élaboration du contrat de gestion du maintien de navigabilité |
07/19 |
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Relatif à l'élaboration des Procédures de qualification et de formation du personnel de l'OMA |
05/19 |
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Relatif à la soumission du plan de surveillance des émission de CO2 |
05/19 |
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Relatif à l'élaboration du Manuel de Contrôle de Maintenance |
03/19 |
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Méthode d'établissement des routes ATS définies par VOR |
09/19 |
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Relatif à la Diffusion d'information sur le trafic par les aéronefs TIBA et Procédure d'exploitation correspondante |
09/19 |
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Principes des Facteurs Humains dans les Services de la navigation aérienne |
09/19 |
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Relatif à l'approbation des procédures de vol |
09/19 |
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Précision souhaitable du point de vue opérationnel sur les mesures, observations et prévisions météorologiques |
09/19 |
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Relatif à l'élaboration du MANEX d'un fournisseur de service de la navigation aérienne |
09/19 |
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Relatif à l'élaboration du MANEX d'un fournisseur de service de la navigation aérienne |
09/19 |
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Relatif a la mise en oeuvre d un SGS par un prestataire de services de la circulation aerienne |
09/19 |
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Relatif a la conversion des indications d un systeme d instruments en portee visuelle |
09/19 |
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Relatif aux observations meteorologiques en altitude |
09/19 |
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Relatif a l evaluation de la portee visuelle des pistes |
09/19 |
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Relatif aux echelles de valeur et resolution spaciale des renseignements consultatifs |
09/19 |
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Denomination des voies de circulation sur un aerodrome |
09/19 |
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Relatif à l'organisation des services d'information aéronautique |
11/19 |
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Relatif à la fourniture du service d'information aéronautique avant le vol et a la collecte de l'information après le vol |
11/19 |
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Relatif à la gestion et sécurité de l'aire de trafic |
11/19 |
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Relatif à la notification d'écarts importants aux centres mondiaux de prévisions de zone (CMPZ) |
11/19 |
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Relatif à la forme et la teneur de l'entête des bulletins météorologiques |
11/19 |
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Relatif à la coordination entre services de la circulation aérienne, services d'information aéronautiques et services météorologiques aéronautiques |
11/19 |
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Relatif aux résumés climatologiques d'aérodrome |
11/19 |
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Relatif aux lignes directrices sur l'utilisation d'internet dans des applications aéronautiques |
11/19 |
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Relatif à l'elaboration du programme de formation ATSEP |
11/19 |
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Relatif au programme de formation des concepteurs de cartes aéronautiques |
11/19 |
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Relatif à la mise en oeuvre des exigences de frangibilité et de limitation de hauteur pour le matériel et les installations places sur la piste ou à proximité |
11/19 |
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Relatif à l'élaboration du MANEX d'une unité de sauvetage et de lutte contre l'incendie |
11/19 |
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Relatif à l'élaboration d'un programme d'entretien de maintenance d'aérodrome |
11/19 |
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Relatif au coefficient de frottement de piste |
11/19 |
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Relatif à l'élaboration d'une étude aéronautique suite à une dérogation |
11/19 |
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Relatif à la mise en oeuvre d'aides visuelles pour lutter contre les incursions sur piste |
11/19 |
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Relatif à la mise à jour d'un aérodrome, d'un certificat d'aérodrome et de la gestion des modifications |
11/19 |
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Relatif à l'exécution des travaux sur un aérodrome |
11/19 |
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Relatif au programme national de la sécurité des pistes |
11/19 |
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Brochure d'information aux métiers d'exploitant d'aérodrome |
11/19 |
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Brochure d'informations sur la certification des aérodromes |
11/19 |
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Relatif à l'élaboration du programme de maintenance |
12/19 |
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Relatif aux aires de sécurité d'extrémité de piste |
12/19 |
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Relatif à l'élaboration d'un programme de gestion de la faune |
12/19 |
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Relatif à l'approbation de la sacoche électronique de vol |
01/20 |
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Relatif à l'élaboration du manuel d'aérodrome |
03/20 |
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Relatif à l'état de la surface des chaussées |
03/20 |
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Relatif à la gestion du risque animalier sur les aérodromes |
03/20 |
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Relatif à la mise en place SGS par les exploitants d'aérodromes |
03/20 |
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Relatif au contrôle et au balisage des obstacles |
03/20 |
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Relatif à l'élaboration d'une étude de sécurité (EDS)d'un exploitant d'aérodrome et mécanisme d'approbation |
03/20 |
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Relatif aux mesures de prévention et de lutte contre le risque animalier sur les aérodromes |
03/20 |
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Relatif à l'intégrité et a la fiabilité des circuits électriques d'aérodrome |
03/20 |
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Relatif à l'élaboration d'un programme de formation à la circulation des véhicules et engins sur les aérodromes |
03/20 |
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Relatif au niveau de protection sauvetage et anti-incendie à assurer sur un aérodrome |
03/20 |
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Relatif à l'implantation d'un poste d'incendie sur un aérodrome |
03/20 |
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Relatif aux vêtements protecteurs et équipement respiratoire |
03/20 |
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Relatif aux caractéristiques des agents extincteurs |
03/20 |
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Relatif aux moyens de communications et d'alarme pour le service de sauvetage et de lutte contre l'incendie |
03/20 |
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Relatif aux opérations de sauvetage dans un environnement difficile |
03/20 |
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Relatif aux opérations d'avitaillement des aéronefs en carburant |
03/20 |
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Relatif au personnel de sauvetage et de lutte contre l'incendie |
03/20 |
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Relatif à l'élaboration d'un programme d'entretien préventif des véhicules de sauvetage |
03/20 |
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Relatif à l'élaboration des cartes quadrillées et des procédures de sauvetage et de lutte contre l'incendie |
03/20 |
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Guide relatif à l'accord du niveau de service SLA |
11/20 |
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Guide relatif aux aspects opérationnels du bureau d'information aéronautique |
03/21 |
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Guide relatif à la détermination de la capacité du système des services de la circulation aérienne |
03/21 |
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Guide relatif à l'élaboration du plan d'entreprise (Business plan) de transport aérien |
08/21 |
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Guide relatif à l'octroi/renouvellement de la licence d'exploitation des services aériens de transport public |
08/21 |
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Guide relatif à l'élaboration du plan d'entreprise (Business plan) pour les sociétés d'assistances des aéronefs en escale |
08/21 |
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Guide relatif à la présentation des comptes rendus statistiques / Transporteurs aériens commerciaux |
08/21 |
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Guide relatif à l'élaboration du programme de fiabilité associé au programme de maintenance des aéronefs lourds |
08/21 |
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Guide relatif aux considération de sûreté dans la conception des aéroports |
09/22 |
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Guide relatif à l'installation et à la maintenance de PAPI |
09/22 |
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Guide relatif à la mise en oeuvre du nouveau format d'évaluation et de compte rendu de l'état de surface de piste (GRF) |
09/22 |
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Guide à l'inspection en vol des IFP et à l'évaluation des obstacles |
10/22 |
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Guide relatif à la mise en oeuvre et l'utilisation du système AIRAC |
10/22 |
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Guide relatif à l'établissement des procédures d'urgence des services de la circulation aérienne |
10/22 |
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Guide relatif à la mise en oeuvre d'un minimum de séparation verticale réduit(RVSM) |
10/22 |
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Guide relatif à la mise en place des systèmes de gestion des risques de fatigue (FRMS) par un fournisseur des services de la Circulation aérienne |
10/22 |
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Guide Relatif aux pratiques de météorologie aéronautique |
10/22 |
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Relatif à l'usage des ADS-C/CPDLC |
10/22 |
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Guide relatif à l'établissemnet et de conservation du personnel des services de la circulation aérienne |
10/22 |
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Guide relatif à l'élaboration du manuel d'exploitation d'une entreprise d'aviation générale |
10/22 |
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Guide relatif à l'élaboration du manuel d'exploitation |
10/22 |
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Guide relatif à la veuille des volcans le long des voies aériennes internationales |
11/22 |
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Relative à l'élaboration du Programme de Sûreté de l'Exploitant d'aéronef |
07/17 |
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Relative à l'élaboration du Programme de sûreté d'aéroport |
02/17 |
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Relative à l'élaboration du Programme de Sûreté d'une entreprises de fourniture et provision de restauration de bord ou de nettoyage d'aéronef |
06/17 |
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Relative à l''élaboration du Programme de Sûreté d'Expéditeur connu |
06/17 |
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Relative à l'Elaboration du Programme de Sûreté d'un Agent Habilité |
06/17 |
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Relative à l'élaboration des procédures d'escale supplémentaires |
09/22 |
