Réglements aéronautique
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AGA (4)
RACD 14 Vol I : Conception et exploitation technique des aérodromes RACD 14 Vol II : Hélistation RACD 14 Vol III : Certification des aérodromes RACD 14 Vol IV : Procédures pour les services de navigation aérienne-aérodromes -
AIG (1)
RACD 13 : Enquêtes sur les accidents et incidents d'aviation -
AIR (10)
RACD 04 : Immatriculation des aéronefs Civils RACD 05 1ère Partie : Navigabilité des Aéronefs RACD 05 2ème Partie : Maintien de la navigabilité des aéronefs et agrément des Organismes de la Gestion de Navigabilité "OGN" RACD 05 3ème Partie : Organismes de Maintenance Agrées "OMA" RACD 06 : Systèmes d'aéronefs circulant sans personne à bord RACD 07 1ère Partie : Equipements et Instruments de Bord des Aéronefs Aviation de Transport Commercial-Avions RACD 07 2ème Partie : Equipements et instruments de bord des aéronefs Aviation Générale - Avions RACD 07 3ème Partie : Equipements et Instruments de Bord des aéronefs - Vols d'hélicoptères RACD 20 Vol I : Protection de l'environnement "Bruit des aéronefs" RACD 20 Vol IV : Protection de l 'environnement - Régime de Compensation et de Reduction de Carbone pour l'aviation Internationale (CORSIA) -
ANS (17)
RACD 01 : Unités de mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol RACD 10 Vol I : Télécommunications Aéronautiques - Aides radio à la navigation RACD 10 Vol II : Télécommunications Aéronautiques - Procédures de télécommunication, y compris celles qui ont le caractère de procédures pour les services de navigation aérienne RACD 10 Vol III : Télécommunications Aéronautiques - Systèmes de télécommunication. RACD 10 Vol IV : Télécommunication aéronautique : Système de surveillance et anticollision RACD 10 Vol V : Télécommunications Aéronautiques - Emploi du spectre des radio fréquences aéronautiques RACD 10 Vol VI : Télécommunications Aéronautiques - Système de communication et procédures concernant la liaison C2 des systèmes d'aéronef télépiloté RACD 12 : Recherches et sauvetage RACD 17 1ère Partie : Cartes Aéronautiques RACD 17 2ème Partie : Information aéronautique RACD 17 3ème Partie : Procédures pour les services de navigation aérienne - exploitation techniques des aéronefs PANS-OPS RACD 17 4è Partie : Procédures des services de la navigation aérienne - Gestion de l'information aéronautique RACD 18 1ère Partie : Service de la circulation aérienne RACD 18 3ème Partie : Procédures pour les services de navigation aérienne/gestion du trafic aérien RACD 18 4è Partie : Procédures complémentaires régionales RACD 18-2 : Règle de l'air RACD 21 : Assistance météorologique à la navigation aérienne internationale -
AVSEC (2)
RACD 16 1ére Partie : Sûreté RACD 16 2ème Partie : Facilitation -
LEG (2)
RACD 00 : Généralités et Définitions RACD 09 1ère partie : Exploitation des services aériens -
OPS (7)
RACD 08 1ère Partie : Exploitation technique des aéronefs : Aviation de transport commercial domestique et International - avions RACD 08 2ème Partie : Exploitations techniques des aéronefs : Aviation générale domestique et internationale - avions RACD 08 3ème Partie : Exploitation techniques des aéronefs : Vols domestiques et internationaux d'hélicoptères RACD 09 2ème Partie : Certification des transporteurs aériens RACD 15 1ére Partie : Sécurité du transport aérien des Marchandises Dangereuses RACD 15 2ème Partie : Installations pétrolières d'aviation RACD 22 : Certification des opérateurs d'assistance des aéronefs en escale -
PEL (2)
RACD 02 : Licences du personnel aéronautiques RACD 03 : Organismes de formation agrées (OFA) -
SGS (1)
RACD 19 : Gestion de la sécurité
