Info
  1. Accueil
  2. CADRE REGLEMENTAIRE

Réglements

RACD 00Généralités et Définitions
RACD 01 compiléUnité de mesure à utiliser dans l’exploitation en vol et au sol
RACD 02Licences du personnel aéronautique
RACD 03Organismes de formation aéronautique (OFA)
RACD 04Immatriculation des aéronefs civils
RACD 05 Partie 1Navigabilité des aéronefs
RACD 05 Partie 2Organisme de Gestion du maintien de navigabilité des aéronefs
RACD 05 Partie 3Organismes de maintenance agrées
RACD 07 Partie 1Equipements et instruments de bord des aéronefs / Aviation de transport commercial - AVIONS
RACD 07 Partie 2 Equipements et Instruments de bord des aéronefs / Aviation générale - AVIONS
RACD 07 Partie 3 Equipements et Instruments de bord des aéronefs / Vols hélicoptères
RACD 08 Partie 1Exploitation technique des aéronefs : Aviation de transport commercial domestique et International - avions
RACD 08 Partie 2Exploitations techniques des aéronefs : Aviation générale domestique et Internationale - avions
RACD 08 Partie 3Exploitation techniques des aéronefs : Vols domestiques et internationaux d’hélicoptères
RACD 09 Partie 1Relatif à l’exploitation des services aériens
RACD 09 Partie 2Certification des transporteurs aériens
RACD 10 Vol ITélécommunications Aéronautiques - Aides radio à la navigation
RACD 10 Vol IITélécommunications Aéronautiques - Procédures de télécommunication, y compris celles qui ont le caractère de procédures pour les services de navigation aérienne
RACD 10 Vol IIITélécommunications Aéronautiques - Systèmes de télécommunication.
RACD 10 Vol IVTélécommunications Aéronautiques - Systèmes de surveillance et anticollision.
RACD 10 Vol VTélécommunications Aéronautiques - Emploi du spectre des radiofréquences aéronautiques
RACD 12Recherches et sauvetage
RACD 13Enquêtes sur les accidents et incidents d’aviation
RACD 14-Vol. IAérodromes : Conception et exploitation techniques des aérodromes
RACD 14-Vol. IIAérodromes : Hélistation