Autorité de l'Aviation Civile

Réglements

RACD 00

Généralités et Définitions

RACD 01 compilé

Unité de mesure à utiliser dans l’exploitation en vol et au sol

RACD 02

Licences du personnel aéronautique

RACD 03

Organismes de formation aéronautique (OFA)

RACD 04

Immatriculation des aéronefs civils

RACD 05 Partie 1

Navigabilité des aéronefs

RACD 05 Partie 2

Organisme de Gestion du maintien de navigabilité des aéronefs

RACD 05 Partie 3

Organismes de maintenance agrées

RACD 07 Partie 1

Equipements et instruments de bord des aéronefs / Aviation de transport commercial - AVIONS

RACD 07 Partie 2

Equipements et Instruments de bord des aéronefs / Aviation générale - AVIONS

RACD 07 Partie 3

Equipements et Instruments de bord des aéronefs / Vols hélicoptères

RACD 08 Partie 1

Exploitation technique des aéronefs : Aviation de transport commercial domestique et International - avions

RACD 08 Partie 2

Exploitations techniques des aéronefs : Aviation générale domestique et Internationale - avions

RACD 08 Partie 3

Exploitation techniques des aéronefs : Vols domestiques et internationaux dhélicoptères

RACD 09 Partie 1

Relatif à l’exploitation des services aériens

RACD 09 Partie 2

Certification des transporteurs aériens

RACD 10 Vol I

Télécommunications Aéronautiques - Aides radio à la navigation

RACD 10 Vol II

Télécommunications Aéronautiques - Procédures de télécommunication, y compris celles qui ont le caractère de procédures pour les services de navigation aérienne

RACD 10 Vol III

Télécommunications Aéronautiques - Systèmes de télécommunication.

RACD 10 Vol IV

Télécommunications Aéronautiques - Systèmes de surveillance et anticollision.

RACD 10 Vol V

Télécommunications Aéronautiques - Emploi du spectre des radiofréquences aéronautiques

RACD 12

Recherches et sauvetage

RACD 13

Enquêtes sur les accidents et incidents d’aviation

RACD 14-Vol. I

Aérodromes : Conception et exploitation techniques des aérodromes

RACD 14-Vol. II

Aérodromes : Hélistation